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Indépendance des administrateurs

Le conseil a une politique voulant que son président du conseil soit indépendant et ne soit pas membre de la direction.  Chaque fois que le conseil tient une réunion, les administrateurs se réunissent hors de la présence de la direction et les administrateurs indépendants se réunissent à huis clos.

Le conseil se compose d’une majorité d’administrateurs indépendants et demeurera ainsi composé si tous les candidats proposés à l’élection sont élus à l’assemblée. Pour qu’un administrateur soit considéré indépendant, le conseil doit établir si celui-ci n’entretient pas de relation importante, directe ou indirecte, avec la société.

Il incombe au conseil d’établir le statut d’indépendance de chaque administrateur et administrateur proposé, et de communiquer chaque année le fait que le conseil soit composé ou non d’une majorité d’administrateurs indépendants. Le conseil a adopté des normes en matière d’indépendance qui lui servent pour la détermination de l’indépendance. Ces normes en matière d’indépendance sont conformes aux lignes directrices adoptées par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières dans le Règlement 58-101 sur l’information concernant les pratiques en matière de gouvernance et dans le Règlement 52-110 sur le comité d’audit.

Chaque année, les administrateurs en poste et les candidats à un poste d’administrateur doivent communiquer tous les détails concernant leurs relations avec la société et fournir d’autres renseignements pertinents. Le conseil passe en revue ces relations afin d’en déceler toute incidence sur l’indépendance des administrateurs en se fondant sur les critère établis dans les normes d’indépendance et pour déterminer si l’on peut raisonnablement s’attendre à ce que ces relations entre un administrateur et la société influencent l’exercice d’un jugement indépendant par les administrateurs.